Décision étonnante du TGI de Paris qui a jugé jeudi 27 mars 2008 que le site Fuzz.fr était responsable des informations diffusées automatiquement par ses membres. Le tribunal a estimé que Fuzz.fr était un "éditeur de service de communication au public en ligne", et que "l’acte
de publication doit être compris non pas comme un simple acte matériel,
mais comme la volonté de mettre le public en contact avec des messages
de son choix".
Fuzz était alimenté par ses membres, qui notaient des actualités qui de note en note remontait dans la liste affichée. La présence d’une rubrique people aurait constitué un facteur agravant. Impossible, dans ce cas, d’afficher automatiquement un flux RSS repris ici ou là sans risquer de se voir poursuivi par un acteur en mal de vie privée.
Sans politique active de modération, le risque est assez grand d’en arriver là.
Fin de la syndication, donc. Et l’on déconseillera à tout un chacun de rendre publiques des alertes Google, un suivi d’actualité sur Yahoo, un flux de photos flickr associés à un mot clé, ou la même chose à partir d’un tag sur del.icio.us ou sur dailymotion… Certains y voient la mort du web 2.0. On imagine bien que Facebook, dans son principe même, ou les univers Netvibes, aient quelques soucis à se faire si ils devaient respecter ces principes.
Mauvaise nouvelle ? Pour ceux qui alimentent automatiquement leurs sites, oui. Pour une certaine forme d’effet démultiplicateur du Web, oui. Pour des outils de veille public, peut-être. Même si tout cela reste vraisemblablement possible si un système de modération adéquat est mis en place. Ce qui a bien évidemment un coût.
Mais après ? L’obligation faite de prendre la responsabilité de l’information que l’on rend publique n’est-elle pas, aussi, une bonne nouvelle ? On a assez dit qu’Internet n’était pas une zone de non droit. Si je reprend du contenu, sans le vérifier, sans réagir, sans modérer, alors, je ne remplis pas vraiment mes obligations.
On peut regretter, et je regrette, que le plaignant, dans ce cas précis, n’ait pas contacté Fuzz, et Eric Dupin, pour demander, simplement, le retrait de l’information litigieuse. On peut espérer que d’autres, dans des cas similaires, agiraient avec plus de dicernement. Je ne me réjouis pas qu’Eric Dupin soit condamné à 1000 Euros de dommages et intérêts et 1500 Euros de frais de justice, sans compter les honoraires de son propre avocat.
Mais je ne regrette pas vraiment que chacun soit mis en face de ses responsabilités, qu’on soit un peu plus contraint à la création, raisonnée, de contenu, et qu’on tombe moins aisément dans facilité de la reprise de flux, fussent-ils mixés et remixés.
Si je reprends des flux, je dois valider mes sources. Syndiquer n’est pas un simple acte technique, ce devrait surtout être un acte social. On l’avait admis sans grande difficulté pour le lien hypertexte. Pourquoi n’en conviendrait-on pas également pour les flux RSS… ? Je te syndique parce que je te fais confiance, et, donc, je t’envoie des lecteurs, parce que je reconnais l’intérêt de ce que tu publies.
Sébastien,
Effectivement, nous ne sommes pas d’accord 🙂
Notamment sur ce point : « Si je reprends des flux, je dois valider mes sources. Syndiquer n’est pas un simple acte technique, ce devrait surtout être un acte social. »
Car en fait une seule et même source va alimenter mon blog automatiquement avec quantité de flux, dont il suffit qu’un seul soit jugé diffamatoire ou autre à un moment donné pour planter tout le monde.
Et je ne crois pas un seul instant qu’une source puisse être qualifiée de non fiable parce qu’un de ses flux serait fautif. Car ça peut arriver à n’importe qui, à tout moment, pour une raison X. Et c’est impossible à valider a priori par les centaines ou milliers de sites qui afficheront automatiquement les flux de cette source.
Donc nous revoici à la case départ.
Quant au fait que les kiosquiers ne peuvent choisir les journaux qu’ils présentent, j’ignore les mécanismes qui sont derrière mais j’aimerais avoir plus de détails et des références.
Ceci dit, comme je l’ai dit en commentaire sur le dernier billet d’Emmanuel Parody, reconnaissons au moins à Olivier Martinez d’avoir créé une prise de conscience gigantesque autour de ce problème, dont on va débattre dans tous les sens et probablement pendant longtemps.
Espérons donc que ça débouchera sur du concret, sauf à penser que la législation actuelle est parfaitement adaptée. Un pas que je ne saurais franchir…
Jean-Marie
Sauf erreur de ma part, en presse écrite, la responsabilité d’un écrit incombe en premier lieu à son rédacteur, puis en cascade à son réd chef puis au directeur de la publication, et enfin à l’imprimeur. Ce dernier ressemble un peu à un agrégateur de fluxs non?
De plus si France Info cite RTL dans un acte de diffamation, le plaignant peu aussi attaquer France Info. Le « selon machin » ne dédouane pas de ce que l’on dit… Depuis des années le web veut rattraper la légitimité des autres médias… cela passe peut-être par là.
« Mais je ne regrette pas vraiment que chacun soit mis en face de ses responsabilités »
Élémentaire, élémentaire.
Je crois que ton analyse oublie un facteur d’importance: la mondialisation.
Si il n’est plus possible de faire de l’aggrégation, de la veille ou des UGC en France sans modération – et donc a priori a un prix qui rend cela infaisable – cela reste tout a fait possible à l’étranger.
Le resultat risque tout simplement d’être une expatriation massive de l’innovation, tout simplement.
Bonjour à tous,
Comme tout le monde je trouve regrétable que l’agrégateur se trouve condamné.
Je suis plutôt d’accord avec cette phrase : « Je te syndique parce que je te fais confiance, et, donc, je t’envoie des lecteurs, parce que je reconnais l’intérêt de ce que tu publies. » En tout cas c’est je pense la démarche que l’on met en place dans le cadre de sa veille perso mais est ce que cela peut être applicable à l’ensemble des digg like ? est ce que cela ne remettrait pas en cause, de manière globale, leur modèle économique ?
Je ne suis pas d’accord avec cette interprétation dans la mesure où Fuzz dans son principe n’est pas un simple agrégateur, mais justement un outil de modération sociale, effectuée par une communauté.
Si l’article en question a effectivement été publié, les gens ne l’ont pas promu me semblent-ils, et il s’est vite retrouvé « enterré » au fin fond du site.
Au fond, ce que cette décision juridique condamne, c’est justement la possibilité d’effectuer une modération collective et publique : tout espace de liberté authentique laisse forcément la possibilité de dérapages, l’intérêt étant justement de pouvoir donner aux gens les moyens d’apprendre à les éviter…
@ Antonin
Non dans la presse écrite, c’est l’inverse 😉
Le responsable « premier » est le directeur de la publication (c’est à dire l’éditeur). L’auteur n’est poursuivi, en cas de litige, que comme « complice », et l’éditeur ne peut pas se désolidariser de l’auteur et le laisser tout seul en première ligne.
Dans la transposition à internet du droit de la presse, l’éditeur a quasiment disparu (il a « fusionné » avec l’auteur), et l’auteur (le blogueur par exemple) se retrouve tout seul en première ligne, beaucoup moins protégé que ne l’est, par exemple, un journaliste professionnel…
A mon sens, ce n’est pas équilibré. D’autant que de nouveaux acteurs apparaissent sur internet, qui agrègent les contenus des auteurs, les mettent en forme, les réorganisent, les classent, les hiérarchisent, et les re-publient sur des sites qui donnent à ces contenus une véritable visibilité et une audience qu’ils n’auraient pas eu sinon…
Je trouve que le rôle ces sites d’agrégation de contenu ressemble de plus en plus à celui des éditeurs, et de moins en moins à celui de simples gestionnaires de tuyaux que sont les hébergeurs…
J’allais le dire (une fois encore, Narvic me coupe l’herbe sous le pied). Résultat: j’ai l’air d’un troll ;-(
Je suis d’accord avec ta lecture ! Ce qu’il faut maintenant, c’est une réponse appropriée, il faut sortir une nouvelle génération de digg-like par exemple, qui tienne compte de la contrainte de modération compétente. Un défi je crois.